Frais de port et livraison / transport :

Nous assurons l’expédition de nos colis par colissimo suivi, nos tarifs suivent donc ceux de la poste.

Colissimo à destination de :

 
FRANCE METROPOLITAINE : Collissimo suivi : 8 euros - délai 48h ouvrables

                                                 Pour les gros envois à partir de 10 kg : 15€

                                                                                                    20 kg : 20€

DOM TOM : tarif postal au réel (voir tableau ci-dessous Colissimo Outre mer)

ETRANGER : tarif postal au réel (vor tableaux ci-dessous Europe et reste du monde)

 
Les produits sont livrables à l’adresse stipulée par le client.
Transfert des risques :
En cas de non conformité du ou des produits livrés, le marchand s'engage à rembourser ou à échanger le(s) produit(s) à son client dans les meilleurs délais.
ESPACE RUGBY ne peut être tenu responsable du retard survenu dans la livraison en raison d'événements indépendants de sa volonté tels que le retard du fait du transporteur : grèves, arrêt des moyens de transport, décision administrative ou tout autre cas de force majeur qui auraient pour effet de retarder ou d'empêcher la livraison

COLISSIMO DOM TOM

 

 

COLISSIMO EUROPE

COLISSIMO INTERNATIONAL

Garanties :

Echange ou retour :

Si un article ne vous donnait pas entière satisfaction ou si la taille ne vous convenait pas, il vous suffit de nous le renvoyer dans les dix jours suivant sa réception neuf, non porté et non lavé, dans son emballage d'origine, en colis recommandé (au taux correspondant à la valeur du colis).
(Loi Article L121-16 du 6 janvier 1972 )
Pour toute les opérations de vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour de ce produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité à l'exception des frais de retour.
L'exercice du droit de rétractation oblige le commerçant au remboursement des sommes versées par l'acheteur dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après réception du produit dans l'entreprise.
Pour tout article retourné que vous avez payé, les modalités suivantes s'appliquent :
- Le colis a été retourné sans avoir été ouvert : remboursement du colis et des frais d'envoi éventuels.
– L’article est retourné simplement parce que vous n'êtes pas satisfait : remboursement de l’article, frais d’envoi et de retour à votre charge.
– L’article est retourné pour un motif qui incombe à ESPACE RUGBY : remboursement de l’article, des frais d'envoi et de retours éventuels.
- En cas de retour ou d’annulation, un avoir sera établi. Néanmoins, le remboursement immédiat est possible sur simple demande du client.

- En cas d'échange une participation de 5€ aux frais de poste sera demandée par enoi.


Droit et taxes, douanes :

TVA :
La réglementation est fixée par l'Union Européenne.
Expédition à destination d'un pays de l'UE (Union Européenne) :
Pour tout envoi à l'adresse de facturation :
- Si le destinataire est assujetti à la TVA dans le pays de destination : la facturation sera en exonération de taxe après vérification du numéro d'identification.
- Si le destinataire n'est pas assujetti à la TVA : la facturation se fera TVA française incluse.
Pour tout envoi cadeau payé en France : facturation TTC.
Expédition hors Union Européenne
facturation en exonération de taxes et de droits.
Droit de douane à destination et limitations d'importation :
Les droits de douane éventuels à acquitter à destination sont à la charge du destinataire de votre envoi.
Ces droits ne relèvent pas du ressort d’ESPACE RUGBY.
Le présent contrat est soumis à la loi française, tant pour les règles de fond que pour les règles de forme. Il appartient, par conséquent, à l'acheteur de vérifier les possibilités d'importation des produits commandés au regard du territoire du pays de livraison.

 

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